Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFTKEY
SOFTWARE AND TOOLS LABORATORY (SOFTOOLS) LIMITED

Numéro de dépôt :
94517885
Date de dépôt :
28/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/04/2004

Présentation de la marque SOFTKEY

Déposée le 28 avril 1994 par SOFTWARE AND TOOLS LABORATORY (SOFTOOLS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOFTKEY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est SOFTWARE AND TOOLS LABORATORY (SOFTOOLS) LIMITED, domicilié(e) 63 A, COMMERCIAL ROAD, TOTTON, HAMPSHIRE, SO43AH ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN YVES THAS-PINOT - France.

La marque SOFTKEY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFTKEY est expirée depuis le 28 avril 2004.

SOFTWARE AND TOOLS LABORATORY (SOFTOOLS) LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SOFTSAFE , SOFTOOLS


SOFTWARE AND TOOLS LABORATORY (SOFTOOLS) LIMITED - 63 A, COMMERCIAL ROAD, TOTTON, HAMPSHIRE, SO43AH ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


JEAN YVES THAS-PINOT - France


Inscription le 10 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°266625 - Publication au BOPI 1998-11-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-52

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

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